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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE
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ECOBILAN 3x3
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOBILAN 3x3
C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3607528
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/10/2028
ECOBILAN 3x3 de C.G.L. PACK SERVICE

Présentation de la marque ECOBILAN 3x3

Déposée le 28 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOBILAN 3x3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE domicilié(e) Zone Industrielle Les Iles - 74370 - EPAGNY METZ-TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque ECOBILAN 3x3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 21 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOBILAN 3x3 arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.

C.G.L. PACK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CGL PACK , CLEARSEAL , BLIBOX , PACKBOX , DAILY BOX , CLIPSEAL , ILIKO , TOPBOX , MALIBOX , BLIBOX


C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Les Iles - 74370 - EPAGNY METZ-TESSY - France - SIREN 326023330


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693709 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24

Récipients d'emballage en métal ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; emballages et articles d'emballage en papier et en carton ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en papier ou en carton ; récipients d'emballage en carton à savoir barquettes, boîtes ; feuilles d'emballage en matières plastiques.

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en matières plastiques ; barquettes d'emballage en matières plastiques ; conditionnements et conteneurs de conditionnement en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; fermetures de récipients non métalliques ; récipients de conditionnement en verre.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles.

Formation ; éducation ; édition de livres, de revues, de publications et de produits multimédia en matière d'environnement et de développement durable ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès.

Etudes de projets techniques ; études de projets techniques liés à l'environnement et au développement durable ; services de dessinateurs pour emballages.